REGLEMENT INTERIEUR. Organisme de formation : Le Nouveau Regard

Responsable : Émilie Dutillieux
Site internet : www.lenouveauregard.com
Email : [email protected]

Applicable aux stagiaires des formations – Le Nouveau Regard

Conformément aux articles L.6352-3 et R.6352-1 à R.6352-15 du Code du travail.

Article 1 – Objet

Le présent règlement intérieur a pour objet de définir les règles générales et permanentes applicables aux stagiaires dans le cadre des formations dispensées par Le Nouveau Regard, en présentiel, à distance (e-learning) ou en format hybride.

Article 2 – Champ d’application

Le présent règlement s’applique à l’ensemble des stagiaires inscrits à une action de formation organisée par Le Nouveau Regard, pour toute la durée de la formation.

Article 3 – Accès à la formation

3.1 Présentiel

Les stagiaires doivent respecter les horaires communiqués. Tout retard ou absence doit être signalé dans les plus brefs délais.

3.2 Formation à distance (e-learning)

L’accès à la plateforme est personnel et confidentiel.
Le stagiaire s’engage à ne pas partager ses identifiants et à utiliser les ressources conformément à leur destination pédagogique.

Article 4 – Assiduité et participation

La participation active à la formation est requise.
En présentiel, l’assiduité est contrôlée par des feuilles d’émargement.
En e-learning, l’assiduité est suivie par les connexions, la progression sur la plateforme et la participation aux activités pédagogiques.

Article 5 – Comportement

Tout comportement inapproprié (manque de respect, propos déplacés, comportement perturbateur) pourra faire l’objet de mesures disciplinaires pouvant aller jusqu’à l’exclusion de la formation.

Article 6 – Hygiène, sécurité et matériel

Les règles d’hygiène et de sécurité doivent être strictement respectées, notamment lors des formations pratiques.
Le stagiaire est tenu de respecter le matériel mis à disposition et les consignes communiquées par la formatrice.

Article 7 – Propriété intellectuelle

Les supports pédagogiques remis ou accessibles sur la plateforme sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou utilisation à des fins commerciales est strictement interdite sans autorisation écrite.

Article 8 – Évaluations

Les stagiaires sont soumis aux modalités d’évaluation prévues par la formation (QCM, quiz, mises en situation, évaluations finales).
La remise d’une attestation de fin de formation est conditionnée à la participation effective et au respect des modalités prévues.

Article 9 – Accessibilité et situation de handicap

Les formations sont accessibles aux personnes en situation de handicap.
Des adaptations peuvent être étudiées sur demande auprès du référent handicap :
📧 [email protected]

Article 10 – Réclamations

Toute réclamation relative au déroulement de la formation peut être adressée par écrit à :
📧 [email protected]
Une réponse sera apportée dans un délai maximal de 15 jours.

Article 11 – Sanctions disciplinaires

En cas de non-respect du présent règlement, des sanctions peuvent être appliquées, allant de l’avertissement à l’exclusion définitive de la formation, conformément à la réglementation en vigueur.

Article 12 – Entrée en vigueur

Le présent règlement intérieur est applicable à compter de sa mise en ligne sur le site internet de Le Nouveau Regard.
Il est porté à la connaissance de chaque stagiaire avant l’entrée en formation.

📍 Le Nouveau Regard
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